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Fondements du Droit de la Propriété Intellectuelle (PI) Internationale

Principes fondamentaux de la Propriété Intellectuelle

Territorialité et Globalisation des Droits

Épuisement des droits et commerce international

🎮 Mots Croisés : Terminologie de la Propriété Intellectuelle

Cadre Institutionnel et Conventions Internationales

Le rôle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

L'Accord sur les ADPIC (TRIPS) et l'OMC

Conventions de base : Paris et Berne

Systèmes d'enregistrement international

🎮 Jeu de Devinettes : Les Accords et Traités Internationaux

Stratégies de Protection à l'International

Élaborer une stratégie de dépôt de brevet international

Protéger sa marque à l'échelle mondiale

Sécuriser les droits d'auteur et l'environnement numérique

Gestion du portefeuille de propriété intellectuelle

Contentieux et Résolution des Litiges Transfrontaliers

Déterminer la juridiction compétente et la loi applicable

Lutte contre la contrefaçon et mesures douanières

Modes alternatifs de résolution des conflits (MARC)

Évaluation des Connaissances (Quiz)

Quiz : Maîtrise des concepts fondamentaux

Quiz : Application des conventions internationales

Quiz : Stratégies de dépôt de brevets et PCT

Quiz : Protection des marques et droits d'auteur

Quiz : Contentieux international et douanes

Enquête et Retours

Évaluation de la formation et feedback

Maîtrisez les règles, institutions et stratégies qui structurent la propriété intellectuelle à l’échelle mondiale. Le cours « Fondamentaux et Gestion de la Propriété Intellectuelle Internationale » vous guide pas à pas à travers les principes essentiels (brevets, marques, droits d’auteur, dessins et modèles), la territorialité des droits dans un marché globalisé, ainsi que les mécanismes d’harmonisation et d’enregistrement international (PCT, Madrid, La Haye). Vous apprendrez à concevoir des stratégies de protection et d’exploitation efficaces pour accompagner l’innovation, sécuriser vos actifs immatériels et optimiser vos investissements sur plusieurs juridictions. À travers des études de cas, des activités ludiques (mots croisés, devinettes) et des quiz d’évaluation, vous saurez naviguer l’OMPI, comprendre l’impact des ADPIC/OMC et appliquer les conventions de Paris et de Berne. Le programme couvre également la gestion de portefeuille (KPI, valorisation, aspects fiscaux), la lutte contre la contrefaçon (douanes, coopération internationale) et les modes alternatifs de résolution des litiges (arbitrage, médiation, UDRP). Destiné aux juristes, responsables PI, entrepreneurs, start-up et créatifs, ce cours offre un cadre opérationnel pour protéger, défendre et monétiser vos créations à l’international, tout en anticipant les risques de contentieux transfrontaliers et en s’adaptant aux réalités culturelles, linguistiques et numériques des marchés.

Fondamentaux et Gestion de la Propriété Intellectuelle Internationale

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            <p>Dans un environnement économique mondialisé où l'immatériel constitue désormais le cœur de la valeur des entreprises, la maîtrise des mécanismes de protection de l'innovation et de la création est devenue un impératif stratégique majeur. Ce cursus propose une analyse approfondie des fondements du droit de la propriété intellectuelle (PI) à l'échelle internationale, en examinant les distinctions juridiques et les fonctions économiques des brevets, des marques, des dessins et modèles, ainsi que du droit d'auteur. L'étude rigoureuse du principe de territorialité et des doctrines d'épuisement des droits permettra aux professionnels de naviguer avec précision dans les complexités du commerce transfrontalier, tout en anticipant les défis structurels posés par la globalisation des marchés et l'harmonisation législative.</p>

<p>Au-delà des concepts théoriques, cette formation explore le cadre institutionnel régi par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et l'Accord sur les ADPIC, fournissant les leviers nécessaires pour exploiter les systèmes d'enregistrement centralisés tels que le PCT, le système de Madrid ou l'Arrangement de La Haye. Les participants, qu'ils soient juristes spécialisés, entrepreneurs ou acteurs de la création, seront en mesure d'élaborer des stratégies de dépôt robustes, d'optimiser la gestion de leurs portefeuilles d'actifs et de sécuriser leurs droits dans l'environnement numérique. Enfin, un volet crucial est consacré à la résolution des litiges transfrontaliers et à la lutte contre la contrefaçon, offrant une vision opérationnelle des procédures de défense et des modes alternatifs de règlement des conflits indispensables à la sauvegarde de la compétitivité à l'international.</p>
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